Accord de traitement des données
Notre DPA standard conforme à l’article 28 du RGPD, ou la relecture du vôtre.
AIPPORTUNITY / CENTRE DE CONFIANCE
La confiance,
dès la conception.
Lorsque vous nous confiez vos systèmes et vos données, vous devez savoir précisément comment nous les protégeons. Ce centre de confiance explique notre approche de la sécurité, de la confidentialité, de l’IA et de la continuité, ainsi que les documents que nous pouvons fournir pour votre due diligence.
Demander notre accord de traitement des donnéesISO/IEC 27001.RGPD.AI ACT.NIS2.
EN UN COUP D’ŒIL
Quatre piliers
de confiance.
La sécurité et la confidentialité ne sont pas un projet à part. Elles font partie de la façon dont nous concevons, construisons et maintenons chaque solution.
SÉCURITÉ
Sécurité de l’information
Des pratiques alignées sur ISO/IEC 27001, du contrôle des accès à la réponse aux incidents.
CONFIDENTIALITÉVie privée & RGPD
Protection des données dès la conception, hébergement dans l’UE autant que possible et un accord de traitement dès que nous traitons des données personnelles pour vous.
IAIA responsable
Un développement de l’IA fondé sur les risques, conforme à l’AI Act, avec l’humain aux commandes.
CONTINUITÉContinuité & support
Supervision, sauvegardes et support encadrés par des accords de service clairs.
01 / SÉCURITÉ
Sécurité de
l’information.
Nos pratiques de sécurité de l’information suivent le cadre ISO/IEC 27001. La sécurité fait partie de chaque phase de notre travail, de la conception à l’exploitation.
- Analyses de risques au démarrage de chaque projet et à chaque changement important
- Accès par rôle avec authentification multifacteur et principe du moindre privilège
- Chiffrement des données en transit et au repos
- Développement sécurisé : revues de code, tests automatisés et analyse des dépendances
- Journalisation et supervision des environnements de production
- Un processus documenté de réponse aux incidents, avec notification rapide des clients concernés
- Accompagnement des clients soumis à NIS2, y compris pour la sécurité de la chaîne d’approvisionnement
02 / CONFIDENTIALITÉ
Vie privée et
protection des données.
Nous traitons les données personnelles conformément au RGPD. Lorsque nous traitons des données personnelles pour votre compte, vous restez responsable du traitement et nous agissons en tant que sous-traitant dans le cadre d’un accord de traitement des données.
- Un accord de traitement des données (DPA) pour chaque mission impliquant des données personnelles
- Hébergement au sein de l’Espace économique européen autant que possible
- Clauses contractuelles types et garanties supplémentaires pour tout transfert hors de l’EEE
- Une liste à jour des sous-traitants ultérieurs, avec information préalable en cas de changement
- Accompagnement des analyses d’impact (AIPD) et des demandes des personnes concernées
- Minimisation des données et durées de conservation convenues par projet
- Plus de détails dans notre politique de confidentialité
03 / IA RESPONSABLE
Une IA aux
limites claires.
L’AI Act européen encadre l’IA selon le niveau de risque. Nous concevons chaque solution d’IA en tenant compte de ces règles et de vos propres politiques.
- Classification des risques de chaque cas d’usage avant le début du développement
- Supervision humaine des décisions ayant un impact important sur les personnes
- Transparence envers les utilisateurs lorsqu’ils interagissent avec une IA
- Documentation des modèles, des sources de données et des limites connues
- Des configurations qui empêchent l’utilisation de vos données pour entraîner des modèles tiers
- Évaluation de la précision et des biais avant et après la mise en production
- Accompagnement de vos équipes en matière de maîtrise de l’IA
04 / CONTINUITÉ
Continuité
et support.
Votre solution doit continuer à fonctionner après la mise en production. Nous convenons de niveaux de service clairs et veillons à pouvoir rétablir rapidement la situation en cas de problème.
- Accords de niveau de service avec délais de réponse et de résolution convenus
- Supervision et alertes sur la disponibilité et les performances
- Sauvegardes régulières et testées, procédures de reprise documentées
- Maintenance planifiée et mises à jour de sécurité régulières
- Documentation et transfert de compétences pour que votre équipe puisse maintenir la solution
- Un interlocuteur dédié pour chaque client
DOCUMENTS POUR VOTRE DUE DILIGENCE
Tout ce qu’il faut
pour décider en confiance.
Les équipes achats et sécurité ont souvent besoin de documentation avant le démarrage d’un projet. Nous fournissons volontiers les éléments suivants sur demande.
Liste des sous-traitants
Les prestataires que nous utilisons pour traiter les données, avec leur localisation.
Questionnaires de sécurité
Nous remplissons votre questionnaire de sécurité ou votre évaluation fournisseur.
Accord de niveau de service
Notre SLA avec niveaux de service, délais de réponse et procédures d’escalade.
DIVULGATION RESPONSABLE
Vous avez trouvé
une vulnérabilité ?
Nous apprécions l’aide des chercheurs en sécurité. Si vous pensez avoir découvert une vulnérabilité dans l’un de nos systèmes, signalez-la-nous de manière confidentielle. Laissez-nous un délai raisonnable pour la corriger avant toute divulgation publique, et n’accédez ni ne modifiez de données au-delà de ce qui est nécessaire pour démontrer le problème. Nous vous répondrons rapidement et vous tiendrons informé.
QUELQUES QUESTIONS FRÉQUENTES
Bonnes questions.
Êtes-vous certifiés ISO/IEC 27001 ?
Nos pratiques de sécurité de l’information suivent le cadre ISO/IEC 27001. Interrogez-nous sur notre statut actuel : nous vous expliquerons volontiers comment nos mesures correspondent à la norme.
Où nos données sont-elles stockées ?
Au sein de l’Espace économique européen autant que possible. Nous convenons des lieux d’hébergement pour chaque projet et les consignons dans l’accord de traitement des données.
Comment gérez-vous les incidents de sécurité ?
Nous suivons un processus documenté : détecter, contenir, analyser et rétablir. Si un incident concerne vos données, nous vous informons dans les meilleurs délais pour que vous puissiez respecter vos propres obligations.
Accompagnez-vous les organisations soumises à NIS2 ?
Oui. Nous aidons nos clients à respecter les exigences de NIS2 pour leur chaîne d’approvisionnement numérique, par exemple grâce à des accords de sécurité, des modalités de notification des incidents et de la documentation.
DES QUESTIONS SUR LA SÉCURITÉ OU LA CONFIDENTIALITÉ ?
Nous vous
expliquons volontiers.
Que vous prépariez un appel d’offres, remplissiez une évaluation fournisseur ou souhaitiez simplement en savoir plus, nous répondons ouvertement à vos questions.
Parlons-en